[X] Affaire Axelle.labelette du 8/02 : Usurpation?

Cette personne n'est pas bléiculteur, d'ou provient le blé???

08-02-2009 16:40 : Vous avez acheté à Axelle.labelette 1 sac de blé pour 12,00 écus.
08-02-2009 16:40 : Vous avez acheté à Axelle.labelette 8 sacs de blé pour 12,00 écus.

Citation :

Bonsoir,
Il est apparu aux services de police que vous aviez vendu à dame clody 8 sacs de blé.
Or vous ne produisait pas de blé. Vous pouvez être accusé d'usurpation de profession voici le décret:
Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Veuillez m'indiquer les raisons de la vente de ces sacs.
Cordialement,
Diablotine47, sergente de la police de Mortagne

Réponse de l'accusé:

Citation :

Expéditeur : Axelle.labelette
Date d'envoi : 2009-02-08 22:03:23Dame,

Ce blé est le produit de mes anciennes récoltes, je le cultivais dans
mon village d'origine, je n'ai aucune mauvaise intention croyez moi,
s'il le faut je le racheterais et le laisserais pourrir dans ma grange,
car je ne souhaite pas d'ennui avec la justice.

Cordialement,
Axelle.labelette

Réponse de diablotine:

Citation :

Dame,

Pour ne pas avoir ce genre de courrier la prochaine fois, veuillez vous renseignez auprès de votre maire ou prévenir de vos ventes à la police.
Les poursuites sont arrêté pour cette fois ci.
Salutations
Diablotine47, sergente de la police de Mortagne