[Am]Affaire Desirless Usurpation 19/10

19-10-2009 18:50 : Vous avez acheté à Desirless 1 morceau de viande pour 16,00 écus.
19-10-2009 19:00 : Vous avez acheté à Desirless 1 morceau de viande pour 30,95 écus.


Courrier à Desirless :

Citation :

Bonjour,
Vous avez vendu à Racam pour 16,00 écus. Or vous ne produisez pas cette denrée, celle ci est réservé aux artisans ou paysans.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Veuillez racheter à Racam à 16.00écus, plus 1 écu de frais de dossier étant donné que ceci est une escroquerie et que la législation nous le permet.
Soit une viande à 17.00écus


Cordialement,
Waldrade, sergent de Mortagne

Courrier de Desirless

Citation :

Expéditeur : Desirless
Date d'envoi : 2009-10-19 19:14:19
il n'y a aucun souci je racheterai la viande à racam dès que je le verrai. Désolé pour se mal entendu mais j'avais besoin de ses écus pour pouvoir me nourri un peu plus longtemps mais bon je me priverai si il le faut pour ne pas avoir de souci, amicalement, desir.

Courrier impeccable Waly !

Merci... mais je n'y suis pour rien, mon cher Lieutenant, c'est une lettre type ^^

Racam n'a plus les évenements mais me confirme que Desirless lui a tout racheté, donc je classe l'affaire