tarlina
Nombre de messages : 110 Localisation : Mortagne Date d'inscription : 22/12/2006
| Sujet: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois Sam 31 Mai 2008 - 19:24 | |
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Marin
Nombre de messages : 43 Localisation : Mortagne Date d'inscription : 07/05/2008
| Sujet: Prise en compte plainte Dim 1 Juin 2008 - 16:28 | |
| Bonjour Dame Tarlina je viens de prendre en compte votre requête et de transmettre un courier à Dame Missterre. Je vous tiens au courant des suite à donner pour cette affaire Amicalement Sergent Marin | |
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Marin
Nombre de messages : 43 Localisation : Mortagne Date d'inscription : 07/05/2008
| Sujet: Suivi affaire Dim 8 Juin 2008 - 14:18 | |
| Bonjour Nodo Concernant cette affaire, je n'ai jamais eu de réponse, et aucun autre éléments en ma possession .... Je pense que tu peux enclencher une procédure de plainte Amicalement Marin | |
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Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois Mer 11 Juin 2008 - 14:21 | |
| N'ayant toujour aucune nouvelle de MissTerre, une plainte a été déposée: | |
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Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois Sam 28 Juin 2008 - 18:56 | |
| - Citation :
- *Le juge avait suffisamment attendu l'accusée, il était plus que temps de rendre le verdict*
Un stère qui dépasse d'un écu le prix maximal fixé par la mairie, ce n'est pas grand chose, mais ce sont les petits ruisseaux qui font les grandes rivières et nous ne saurions tolérer une rivière d'escroquerie à Mortagne.
Dame Missterre, vous dites ne pas connaitre la règle des prix en vigueur à Mortagne et je vous crois sur parole. Mais pourquoi n'avez-vous pas répondu aux courriers que vous a adressé le sergent Nodo ? Vous auriez alors repris votre stère et on n'en parlait plus, tandis que maintenant, vous vous retrouvez avec une condamnation pour escroquerie qui vous poursuivra toute votre vie.
Car vous êtes reconnue coupable, Dame Missterre. Je vous condamne à reprendre votre stère à 5 écus au sergent Nodo ; libre à vous de la revendre à nouveau, mais en respectant les prix fixés par la mairie, cette fois. De plus, afin de rembourser les frais du présent procès dont vous êtes la seule responsable, il vous sera prélevé directement 3 écus dans votre bourse. Enfin, pour ne pas être venue faire votre dernière plaidoirie malgré les rappels que je vous ai adressés, vous êtes reconnue coupable d'incivilité en vertu de l'article 624-2e du Grand Coutumier du duché d'Alençon : vous êtes donc condamnée à une amende de 5 écus que vous verserez à la mairie de Mortagne qui en a bien besoin.
Dame Missterre, vous voici maintenant au courant de l'existence de la grille des prix de Mortagne. J'espère donc ne plus vous voir ici, car si vous deviez récidivez, nous serions implacable envers votre personne.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil, juge du duché d'Alençon 28/06/1456 | |
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Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois Ven 4 Juil 2008 - 23:16 | |
| Il se pourrait que Missterre execute sa peine | |
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Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois Sam 5 Juil 2008 - 0:40 | |
| Dossier clos | |
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| Sujet: Re: [P]Affaire Missterre du 31/05: Escroquerie sur bois | |
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