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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois Jeu 12 Juin 2008 - 16:05 | |
| Ce courrier étant resté sans réponse, une plainte a été déposée | |
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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois Jeu 12 Juin 2008 - 20:26 | |
| Le manant a récidivé le 12/06. le total se monte maintenant à 9 stères à 15,95 alors que la limite est toujours à 4:00 écus. Aucun courrier supplémentaire n'a été expédié, mais cette preuve a été ajoutée au dossier | |
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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois Ven 13 Juin 2008 - 0:00 | |
| 3 stères de plus, le procès risque de faire des dégats. Un message a cette fois été expédié | |
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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois Sam 28 Juin 2008 - 18:51 | |
| Jugement rendu par le juge Lenoil - Citation :
*L'accusé ne viendrait plus, il était donc temps d'en finir*
Je dois avouer que j'ai été effaré lorsque j'ai appris qu'on osait vendre du bois à 15.95 écus à Mortagne. J'ai alors imaginé les conséquences si tout le monde agissait comme le vendeur : les seaux deviendraient hors de prix et ce serait la fin de l'élevage des vaches car plus personne n'aurait les moyens de les traire. Le prix du pain aussi monterait en flèche et la famine dévasterait le village. Autant dire que ce serait la fin de Mortagne et que nous ne saurions le soufir aucunement, c'est pourquoi le coupable doit être châtié.
Je dois avouer que la courte défense de l'accusé m'a laissé perplexe : serait-il l'acheteur victime et non le vendeur escroc ? D'autant plus que comme il n'a pas daigné venir répondre au réquisitoire de l'accusation malgré mes rappels, le doute subsiste. Mais le témoignage du sergent Nodo et les preuves présentées par le procureur sont indiscutables : le sieur Mur est bien le vendeur des stères de bois.
Or donc, ledit sieur Mur est reconnu coupable d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché de Mortagne 12 stères de bois au prix de 15.95 écus alors que la grille des prix en vigueur dans ce village fixe le prix maximal à 4 écus. En conséquence de quoi, il est condamné tout d'abord a racheter lesdits 12 stères à 15.95 écus au sergent Nodo ; ensuite, afin d'être utile à sa communauté et racheter sa faute, il devra passer trois journées de travail dans la forêt de Mortagne pour vendre le bois qu'il aura récolté au prix de 3 écus le stère. De plus, afin de rembourser les frais de fonctionnement du présent procès qui était facilement évitable si l'accusé avait donné suite aux courriers de la police, il lui sera prélevé directement dans sa bourse la somme de 3 écus. Enfin, pour ne pas s'être présenté pour sa dernière plaidoirie, l'accusé est reconnu coupable d'incivilité en vertu de l'article 624-2e du Grand Coutumier et il devra donc s'acquitter d'une amende de 5 écus, qu'il versera à la mairie de Mortange, laquelle trouvera certainement quelque chose à en faire.
Sieur Mur, maintenant que vous êtes averti des prix à respecter sur le marché de Mortagne, j'espère ne plus avoir à faire avec vous. Car en cas de récidive de votre part, la justice alençonnaise serait impitoyable avec votre personne.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil, juge du duché d'Alençon 28/06/1456
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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois Ven 25 Juil 2008 - 20:07 | |
| Mur est définitivement mort, pais à son ame | |
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| Sujet: Re: [+]Affaire Mur du 07/06: Escroquerie sur bois | |
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