[P]Affaire Cbenji du 23/05: Escroquerie sur Couteau

Le sieur Cbenji a vendu un couteau à 25,00 le 23/05, avec un maximum de 18,00 au Sieur Kikiraoul

Le Sergent Marin lui a expédié un pli le 24/05

Voici la réponse de Cbenji:



je lui ai répondu de se mettre en relation avec l'acheteur, car nous les Sergents ne récoltons pas d'argent. Et je lui est dit de nous en informer lorsque l'affaire serait réglée mais avec des preuves.


Voila affaire à suivre

Les 2 parties ont été relancées le 09/06 par le sergent Nodo

Le sergent Nodo n'ayant pas recu de réponse, une plainte a été déposée au bureau du Prévost

Le jugement a été rendu

Citation :

*Le juge pris enfin la parole*

Messire procureur, j'espérais que l'accusé daignerait se joindre à nous
pour répondre à votre réquisitoire, mais en réponse à mon dernier
rappel, il m'a demandé d'arrêter de le faire chier. Nous allons donc
devoir nous passer de lui, si vous le voulez bien.

Or donc, le sieur Cbenji a non seulement vendu un couteau 7 écus plus
cher que le prix prescrit par la mairie de Mortagne pour l'usage de son
marché, mettant ainsi en péril la pratique de l'élevage dans son
village, que ce soit celui des vaches, cochons ou autres moutons, mais
de plus il n'est pas forgeron ni même artisan ; il n'est pas non plus
éleveur, donc on ne peut même pas penser qu'il avait acheté ce couteau
pour s'en servir avant de changer d'avis et le remettre en vente comme
cela peut parfois arriver. Et comme si cela ne suffisait pas, il se
rend doublement coupable d'incivilité en ne se présentant pas à son
procès. Lequel procès aurait pu facilement être évité si l'accusé avait
donné suite aux courriers que la police de Mortagne a pris la peine de
lui envoyer par l'intermédiaire du sergent Nodo.

Cependant, vous avez vous-même fait une erreur, seigneur baron :
l'article que vous avez cité concernant la violation d'un décret
municipal est extrait de l'ancienne version du code pénal. La
législation actuelle prévoit ceci désormais :

"Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."

Or donc, pour avoir vendu sur le marché de Mortagne un couteau à 25
écus alors que la grille des prix en vigueur dans ce village prévoit un
prix maximum de 18 écus, le sieur Cbenji est reconnu coupable
d'escroquerie. La Cour de justice du duché d'Alençon le condamne à
verser 7 écus à la mairie de Mortagne pour la dédommager de l'achat à
un prix supérieur à la normale. De plus, afin de racheter sa faute et
être cette fois utile à sa communauté, il passera une journée de
travail dans la forêt et mettra en vente à 3 écus les stères de bois
qu'il aura obtenu.

De plus, pour avoir vendu un couteau sans être forgeron, le sieur
Cbenji est reconnu coupable d'usurpation des droits de cette
profession. En conséquence, il est condamné à une amende de 25 écus,
soit le prix de vente dudit couteau, laquelle amende sera versée à la
mairie de Mortagne qui en surement plus besoin que nous.

Enfin, pour ne pas avoir daigné se présenter au présent procès, le
sieur Cbenji est reconnu coupable d'incivilité en vertu de l'article
624-2a du Grand Coutumier. Il est donc condamné à 11 écus d'amende, à
verser également à la mairie de Mortagne.

Et pour couronner le tout, afin de rembourser les frais de
fonctionnement du présent procès qui n'a eu lieu que par la faute du
sieur Cbenji qui n'a pas donné suite aux courriers du sergent Nodo, il
lui sera prélevé directement dans sa bourse la somme de 3 écus.

Sieur Cbenji, maintenant que vous êtes averti de l'existence de ma
grille des prix de Mortagne ainsi que de l'interdiction de vendre un
produit que vous n'avez pas produit vous-même, j'espère ne plus avoir à
faire avec vous à l'avenir. Car si vous deviez récidiver, la justice
alençonnaise serait bien moins clémente envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
30/06/1456

Le maire a vendu une miche 49 écus à Cbenji pour cette affaire.



Diablotine47, sergente adjointe de la police de Mortagne.


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