[P]Affaire Cbenji du 13/06: Esclavagisme

Le Sieur Qäm a reporté au Sergent Nodo que le Sieur Cbenji avait embauché le Sieur jct23 au-dessous du salaire autorisé.




un courrier a été expédié le 16/06 aux 2 parties afin de trouver un arrangement à l'amiable.

Restant sans nouvelle de Cbenji (bien que jct23 ai accusé réception de mon courrier), une plainte est déposée

Le procès est en cours

Citation:

*Et si on rendait le verdict ?* Sieur Cbenji, je suis ravi d'enfin vous entendre en plaidoirie en ces lieux. Vous vous demandez pourquoi le sieur Cjt23 a accepté votre offre d'emploi illégale et votre demande est légitime. J'aurais moi-même aimé entendre le témoignage dudit Cjt23 pour m'éclairer sur cette affaire, mais il semblerait que nous devions nous en passer. Cependant, on peut facilement penser que le sieur Cjt23 avait ardemment besoin d'un travail et que votre offre était sans doute la seule qu'il restait. Il a dû se dire que 12 écus, même si c'est moins que 15, c'est toujours mieux que rien. Cependant, je ne pense pas qu'il l'ait fait juste pour le plaisir de vous mettre en procès : son absence ici même en est la meilleure preuves qui se puisse trouver. Vous avez également raison de dire que votre précédente condamnation n'a rien à voir avec le présente procès : il s'agissait cette fois d'un cas d'escroquerie alors que l'affaire qui nous occupe ici est un cas d'esclavagisme. Cependant, comme l'a relevé notre procureur-baron, vous y aviez été en plus condamné pour incivilité pour ne pas vous être présenté pour assurer votre défense et comme nous n'avons pas eu l'honneur de vous entendre entre l'acte d'accusation et le réquisitoire, c'est un fait qu'il me faut prendre en compte. Or donc, suite à l'audition des toutes les parties, que ce soit de l'accusation comme de la défense, le sieur Cbenji est reconnu coupable d'esclavagisme sur la personne du sieur Ctj23. Cependant, puisque ledit sieur Ctj23 n'a pas daigné venir témoigner, nous considérons donc qu'il n'y a pas à le dédommager. Mais cela n'empêche pas le coupable de payer pour la loi qu'il n'a pas respecté. Le sieur Cbenji est condamné à une amende de 3 écus. De plus, pour ne pas s'être présenter devant nous afin de répondre à l'acte d'accusation du procureur, il est également condamné pour incivilité conformément à l'article 624-2e du Grand Coutumier. Considérant là qu'il s'agit d'une récidive de sa part au regard d'une première condamnation à une amende de 11 écus datant du 30 juin dernier et attendu l'article 612-4 du susdit Grand Coutumier, lequel précise que les peines prononcées lors d’un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d’un procès ultérieur en cas de récidive, le sieur Cbenji est donc condamné à une amende de 15 écus, laquelle sera versée à la mairie de Mortagne qui trouvera certainement quelque chose à en faire. Sieur Cbenji, maintenant que vous êtes au courant des salaires à appliquer pour le travail dans les champs du duché d'Alençon, j'espère ne plus devoir encore vous voir ici à l'avenir. Car en cas de récidive, la Cour de justice serait impitoyable envers votre personne. Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus ! Lenoil, juge du duché d'Alençon 29/07/1456

verser 15 écus à la mairie de mortagne

Affaire réglée