[+]Affaire Idyllique du 22/03: Escroquerie sur sac de Farine

22-03-2009 13:20 : Vous avez acheté à Idyllique 1 sac de farine pour 16,15 écus.

Bonjour,

Vous venez de me vendre 1 sac de farine à 16.15 écus. La limite pour le sac de farine étant fixée à 15.50 écus par la mairie de Mortagne depuis la mi-mai, vous êtes en infraction (affiché à la mairie)
Il va sans dire que je pense qu'il s'agit d'une erreur, et non une volonté de frauder.
Afin de régler ceci à l’amiable, veuillez m’indiquer le meilleur moment pour me racheter ces denrées au même prix.
De plus il vous est interdit de vendre une denrée que vous ne pouvez produire.
Veuillez aussi retirer du marché les autres denrées ne respectant pas la grille
Sans nouvelle de votre part dans les 3 jours, une plainte sera déposée contre vous

Merci,
Beuneum, Police de Mortagne

Cela fait 3 jours et je n'ai pas reçu de courrier.

Jeudi 26 mars 1457


* Type d’infraction : Escroquerie sur sac de farine

* Date de l’infraction : Dimanche 22 mars 1457

* Lieu de l’infraction : Marché de Mortagne

* Nom du suspect : Idyllique

* Chargé d’enquête : Sergent de police Diablotine47

* Nom du témoin : Beneum (en formation)

* Infraction constaté par : Beneum (en formation)

* Copie des courriers envoyés :

Citation :

Bonjour,

Vous venez de me vendre 1 sac
de farine à 16.15 écus. La limite pour le sac de farine étant fixée à
15.50 écus par la mairie de Mortagne depuis la mi-mai, vous êtes en
infraction (affiché à la mairie)
Il va sans dire que je pense qu'il s'agit d'une erreur, et non une volonté de frauder.
Afin de régler ceci à l’amiable, veuillez m’indiquer le meilleur moment pour me racheter ces denrées au même prix.
De plus il vous est interdit de vendre une denrée que vous ne pouvez produire.
Veuillez aussi retirer du marché les autres denrées ne respectant pas la grille
Sans nouvelle de votre part dans les 3 jours, une plainte sera déposée contre vous

Merci,
Beuneum, Police de Mortagne

* dépositions des différentes parties: Aucune réponse suite au courrier de beneum

* Constatations des forces de l'ordre:

Citation :

DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus

Ventes marché

Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus

Nourriture:

Blé 13,00 écus
maïs 3.60 écus
Carcasse de cochons 16
Carcasse de vache 32
Lait 11 écus
Farine = 15.50 écus
Pain = 6.80 écus
Viande = 18.50 écus
Légumes : 11 écus

Autres produits
Seau non cerclé = 29,50 écus
Seau : 46,50 écus
Couteau : 18 écus
Epée : 220 écus
Hache : 175 écus
Casque : 167 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Grande échelle : 83.50 écus
Coque : 37.60 écus
Rames : 29.50 écus
Barque : 121 écus
manche : 9.75 écus
Chapeau, Toque = 57 écus
Coiffe = 85 écus
Foulard = 53 écus
Col = 81 écus
Chemise et gilet et bustier = 137 écus
Mantel = 299 écus
Houppelande = 293 écus
Cape = 193 écus
Jupe = 145 écus
Tablier = 121 écus
Ceinture = 41 écus
Corde = 55 écus
Robe = 273 écus
Braies = 81 écus
Bas = 53 écus
Chausses = 28.50 écus
Bottes = 89 écus
Poulaines = 73 écus
Boucliers = 73 écus

Toute
personne surprise à vendre des produits sur le marché de Mortagne au
dessus des prix fixés sera poursuivie pour escroquerie.

Kikiraoul
Maire de Mortagne

* Etat du dossier : plainte

Verdict Rendu coupable

Citation :

Procès ayant opposé Idyllique au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Idyllique était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*
Leello avait le nez dans le dossier de l�accusée lorsqu�elle entendit
le réquisitoire du procureur. Elle leva un sourcil. Et regarda messire
Hardcore. Elle lui fit signe d�approcher et prit un air sévère.
Il
s�exécuta, Leello se pencha vers lui et lui murmura « tout va bien ? Un
streap rien que ça ?? !! ^^ il faut qu�on parle mon cher !!
Puis elle se réinstalla levant les yeux au plafond et esquissant un léger sourire. *

Bien !!
Bonjour à tous !!

Alors, on ne respecte pas la grille des tarifs, et on se permet de ne pas se présenter.

Et bien tant pis, ma clémence aussi n�a point envie de se manifester.

Voici
votre peine chère dame, vous allez effectuer une journée de prison
ainsi que le rachat du sac de farine au prix de 16,15 écus. Et vous
allez lancer un débat en gargote sur le sujet suivant. « les raisons
pour lesquelles on ne se présente pas lorsque l�on est convoqué au
tribunal pour son propre procès ».

J�attends que vous respectiez
cette peine le plus précisément possible. Et d�informer le Juge
d�Application des peines de l�avancement de la régularisation de votre
situation.

* Leello se leva et salua l�assemblée avant de sortir *

Leello
Juge d�Alençon
Le 6 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.