Affaire Ellerique du 27/10: Escroc, usurp et specul sur Mais

Dame Ellerique a vendu 4 mais au lieutenant Nodo pour 4 écus, hors, elle ne cultive rien.



voici une transcription du courrier expédié

Citation :

Bonjour,

Vous venez de me vendre 4 Mais pour 4,00 écus. La limite pour le Mais étant
fixée à 3,60 écus par la mairie de Mortagne depuis la mi-mai, vous êtes en
infraction (affiché à la mairie)

De plus, n'étant pas productrice de Mais, vous êtes en
infraction sur la loi concernant l'usurpation, et enfin, vous êtes soupçonnée
de spéculation, ce mais n'ayant put être acheté à ce prix sur notre marché.

Il va sans dire que je pense qu'il s'agit d'une erreur, et non une volonté de frauder.

Afin de régler ceci à l’amiable, veuillez m’indiquer le
meilleur moment pour me racheter ces denrées au même prix. Vous pourrez ensuite les remettre en vente à un prix autorisé

Sans nouvelle de votre part dans les 3 jours, une plainte
sera déposée contre vous

Merci,
Nodo, Lieutenant de Police de Mortagne

Et voici sa réponse:

Expéditeur : Ellerique
Date d'envoi : 2008-10-27 14:53:10

Citation :

Oups ...
Désolé ...
Il n'y avais pas de maïs et j'ai cru bien faire en en mettant ...
Mais il est exact que je n'ai pas regardé les tarifs officiels ...
Par ailleurs, j'ai effectivement eu une activité de MA , ce qui explique que
j'ai ces denrées .

Pour la revente, le plus simple est de mettre une miche de pain au prix d'ici
+les 1,60 de trop perçu sur le maïs (si le prix du pain est de 6,50, me mettre
une miche à 8,10 ou 8,50 pour les frais de dossier , sur le mandat de police
par exemple). Ca me permettra de l'acheter quand je repasserai, car mes
horaires sont très variables , et pas facilement compatibles avec un
rendez-vous .

Remarque : ayant été moi-même lieutenant dans une vie antérieure, je connais
bien ce métier ...


Bien à vous,

Ellerique

Un message lui demandant un peu plus de détails, mais surtout la prévenant que toute activité de MA sur le marché doit être avec accord du Maire. Abord qu'elle n'a pas, et donc que nous sommes toujours devant un cas d'usurpation.

voici une seconde réponse, envoyée par l'intermédiaire du forum



et la réponse du lieutenant

Citation :

Bonjour,

Mortagne ne refuse pas d'aide, loin de la, mais le duché d'Alençon a des lois, et la police est là pour les faire respecter.

Effectivement, si vos activité de MA ne sont plus au gout du jour, je n'ai pas besoin de savoir qui vous mandatais, et encore moins d'ou vous tenez ce Mais.
Le fait que vous ayez du Mais est en soit quelque chose de compréhensible, mais le fait que vous le vendiez, et de plus hors grille est une infraction.
De plus, maintenant que vous êtes partie, il va vous être difficile de racheter ce Mais, ou le pain que vous me proposiez.

Dans l'attente de votre réponse..


Merci,
Nodo

Je vais lui laisser jusqu'au milieu de semaine

Citation :

Opus 3 – De la procédure judiciaire



Chapitre 1 – De la procédure de justice accélérée



Art. 531-1 – Généralités

Cette procédure de conciliation à pour but de régler rapidement et sans
passage devant la cour de justice une infraction de type d’escroquerie
simple ou d’esclavagisme.

Les cas de récidive ou d’escroquerie d’envergure (à l’appréciation de la Prévôté) ne sont pas concernés.

Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté
sa volonté de régler l’affaire sous trois jours après réception du
courrier de l’agent chargé de l’enquête et l’affaire doit être réglée
sept jours après la proposition de l’officier de police pour régler
l’affaire.
Les personnes en retraite spirituelle bénéficient d'un délai de grâce
supplémentaire qui se termine le jour de leur sortie de la retraite
spirituelle.
Dés lors que l’arrangement aura été effectué le procès n’aura pas lieu
ou s’il est déjà engagé, le juge devra prononcer un non lieu.

pourquoi attendre Nodo

Citation :

Opus 3 – De la procédure judiciaire



Chapitre 1 – De la procédure de justice accélérée



Art. 531-1 – Généralités

Cette procédure de conciliation à pour but de régler rapidement et sans
passage devant la cour de justice une infraction de type d’escroquerie
simple ou d’esclavagisme.

Les cas de récidive ou d’escroquerie d’envergure (à l’appréciation de la Prévôté) ne sont pas concernés.

Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté
sa volonté de régler l’affaire sous trois jours après réception du
courrier de l’agent chargé de l’enquête et l’affaire doit être réglée
sept jours après la proposition de l’officier de police pour régler
l’affaire.
Les personnes en retraite spirituelle bénéficient d'un délai de grâce
supplémentaire qui se termine le jour de leur sortie de la retraite
spirituelle.
Dés lors que l’arrangement aura été effectué le procès n’aura pas lieu
ou s’il est déjà engagé, le juge devra prononcer un non lieu.

Tout simplement car elle m'a répondu dans les 3 jours....et donc, je dois attendre les 7 jours pour le règlement....

Citation :

........doit avoir manifesté
sa volonté de régler l’affaire .......

dit qu'on s'en balance et se tirer... enfin .. à toi de voir mais..

Plainte déposée ce jour au chateau

Verdict rendu

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 20 écus.

Réglé selon le bureau du JAP