[P]Affaire Neptune54 du 15/05: Escroquerie sur Mais

Dernière édition par Nodo le Sam 25 Oct 2008 - 10:35, édité 1 fois

Le sieur Neptune54 a vendu 1 sac de Mais à 4,50 le 15/05, mais aussi 4 sac le 20/05, avec un maximum de 3,60 au Sieur Kikiraoul

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Le Sergent Nodo lui a expédié un pli le 24/05, et une relance le 25 a propos de l'infraction du 20/05

Plainte déposée le 09/06 au chateau d'Alencon

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Tout le monde avait parler sauf le juge, il était temps de combler cette lacune*

Hé bien, puisque l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés,
nous n'allons donc pas perdre notre temps en de vaines palabres et
aller directement à l'essentiel. Il est cependant déplorable que malgré
sa bonne volonté il n'ait pas donné suite aux courriers du sergent Nodo
car dans ce cas un arrangement aurait été trouvé et ce procès n'aurait
pas eu lieu.

Sieur Neptune, voilà six mois que vous êtes à Mortagne et j'ai peine à
croire que vous ne sachiez pas comment répondre à un courrier. Je vous
conseille de vous rendre le plus tôt possible dans n'importe quelle
taverne de votre village pour y rencontrer vos concitoyens, qui se
feront un plaisir de répondre à toutes vos questions. Aristote nous a
enseigné que la nature de l'homme est de vivre en communauté, tâchez
donc de ne pas l'oublier.

Or donc, pour avoir vendu sur le marché de Mortagne quatre sacs de maïs
d'une valeur totale dépassant de 4,10 écus le prix maximum fixé par la
mairie dudit Mortagne, le sieur Neptune54 est reconnu coupable
d'escroquerie. Il est condamné a acheté à la mairie de Mortagne un sac
de maïs d'une valeur de 7,70 écus, laquelle valeur représente les 4,10
écus de l'infraction auxquels s'ajoutent les 3,60 écus que vaut un sac
de maïs selon la grille des prix en vigueur à Mortagne. De plus, afin
de payer les frais de fonctionnement du présent procès qui a eu lieu
par la faute seule de l'accusé qui n'a pas donné suite aux courriers de
la police, il lui sera perçu dès à présent 3 écus d'amende.

Sieur Neptune54, j'espère ne plus devoir vous revoir en ces lieux, car
maintenant qu'elle vous sait averti de l'existence des prix à respecter
à Mortagne, la justice alençonnaise serait implacable avec votre
personne en cas de récidive. Et à l'avenir, pensez à répondre aux
courriers que vous recevez, cela peut vous éviter pas mal de problèmes.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
25/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Après vérification auprès de Le Noil (juge d'application des peines), le dossier est clos

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