[P]Affaire Sultana1953 du 16&18/05: Escroquerie sur bois

Le sieur Sultana1953 a vendu plusieurs stere de bois à des prix allant de 5,00 à 15,00 écus entre les 16/05 et 18/05, avec un maximum de 4,00 au Sieur Kikiraoul

Le Sergent Marin lui a envoye un courrier le 21/05/2008 à 22h27

Première réponse le 22/05/2008 à 15:10:11
Deuxieme réponse le 24/05/2008 à 00:25:07
Mais les reponses sont incompréhensibles jusqu'à maintenant

Sultana1953 a vendu 53 stères de
bois pour la somme de 475 écus, alors qu'elle n'aurrai du avoir que 212
écus maxi

Delta = 263 écus de spéculation.

https://servimg.com/view/10017818/18
https://servimg.com/view/10017818/21
https://servimg.com/view/10017818/22

Voici les deux réponses en ma possession.

Nodo voici le dernier courier de dame Sultana et a ma connaissance aucune demarche de ca part n'a été entreprise pour répondre de ces infractions. Je me vois donc dans l'obligation de transmettre les plaintes à la justice. As tu d'autres infos a se sujet avant que je transmette la plainte ??








tiens moi vite au courant car ca taine depuis trop longtemps.

Amitié Sergent Marin

PLAINTE DEPOSEE au prévôt ce jour.

Sergent Marin

Le jugement a été rendu, et Dame Sultana1953 est reconnue coupable :

*Tout le monde avait parlé, il n'y avait aucune raison que le juge n'en fasse pas autant*

Messire procureur, je vous conseille de vous mettre à jour : l'article
du coutumier que vous avez cité dans votre acte d'accusation n'est plus
en vigueur depuis le mois d'août 1455. Nous nous basons désormais sur
un nouveau code pénal dont je me permets de citer l'article que vous
auriez dû utiliser pour être à la pointe de la mode juridique :

"Art. 624-2b – De la violation d’un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d’un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l’ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives."

Nonobstant ce que nous appellerons une erreur de jeunesse de votre
part, votre réquisitoire est sommes toutes d'une sagesse certaine et
puisse que l'accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés, je
m'en vais vous suivre sur le principe.

Or donc, la dame Sultana1953 est déclarée coupable d'escroquerie pour
avoir vendu sur le marché de Mortagne 21 stères de bois à 15 écus et 32
autres à 5 écus, alors que la grille des prix en vigueur dans ce
village demande de ne pas dépasser 4 écus. Le fait est d'autant plus
grave que le bois est une ressource vitale pour le duché d'Alençon tout
en étant la principale source de revenus du village de Mortagne dont
les soucis de trésorerie sont malheureusement connus de nous tous ici
présent. Oser vendre une telle quantité de bois à un prix aussi élevé
est tout simplement une tentative de déstabilisation de l'économie
ducale !

En conséquence de quoi, elle est condamnée à acheter à la mairie de
Mortagne un stère de bois d'une valeur de 267 écus. De plus, il lui
sera perçu directement 3 écus avant qu'elle ne quitte cette salle
d'audience, afin de payer les frais de procédure, qui auraient pu
facilement être évités si elle avait daigné donner suite aux courriers
que lui avait envoyé la police de Mortagne en la personne du sergent
Nodo.

Dame Sultana, maintenant que nous vous savons avertie des prix à ne pas
dépasser sur le marché de Mortagne, nous espérons ne plus vous voir en
ces lieux, car en cas de récidive, sachez que nous serons impitoyable.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
21/06/1456









Le dossier est en attente de confirmation de la mairie, il sera clos des la vente de cette stere de bois.

Affaire réglée