[Plainte] TOP (tentative révolte) - 8/08/57 - Mattiasuarez

Samedi 8 août 1457


* Type d’infraction : Révolte - TOP (Art. 624-1c – De la révolte dans une ville)

Citation:

Art. 624-1c – De la révolte dans une ville Toute révolte non justifié contre une ville d’Alençon sera considérée comme un trouble à l’ordre public. Les révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi s’ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu’une peine de prison et des peines alternatives (excuses publique notamment) L’incitation à la révolte est passible des mêmes peines

* Date de l’infraction : Nuit de vendredi 7 à samedi 8 août

* Lieu de l’infraction : Mairie de Mortagne

* Nom du suspect : Mattiasuarez (En retraite DC* 8-08)

* Chargé d’enquête : Prévost d'Alençon diablotine47

* Nom du témoin : Fofollepatricia, Mini_pous

* Infraction constaté par : Chef des maréchaux Mini_pous

08-08-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Mini_pous a témoigné ce matin au rapport et a réussi a faire fuir le révolté, ne sachant qui s'était.

* Copie des courriers envoyés :

Les membres de la milice: courrier envoyé à racam demandant qui était présent.
Réponse:

Citation:

Expéditeur : Racam Date d'envoi : 2009-08-08 13:28:042009-08-07 09:29:07 : La ville a embauché Marin en tant que milicien 2009-08-07 09:12:48 : La ville a embauché Vin333 en tant que milicien 2009-08-07 09:09:01 : La ville a embauché Styron en tant que milicien 2009-08-07 08:22:08 : La ville a embauché Fofollepatricia en tant que milicien Voilà pour la liste des miliciens. Cordialement Racam, Maire de Mortagne

Un courrier envoyé à tout les miliciens

* dépositions des différentes parties:

Témoignage de fofollepatricia:

Citation:

Expéditeur : Fofollepatricia Date d'envoi : 2009-08-08 19:30:48Coucou Dia, je faisais partie de la milice cette nuit.. Et il y a eu une tentative de révolte devant la mairie de Mortagne vers 4h10, j'ai contribué à la mater.. Dans la mêlée , j'ai reconnu une personne.. 08-08-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Mattiasuarez parmi les assaillants. Si tu as besoin de moi pour témoigner ou autres, fait le moi savoir.. Bisous, Patou..

Témoignage Vin333:

Citation:

Expéditeur : Vin333 Date d'envoi : 2009-08-09 08:54:13non je n'ai rien remarquer quelqun vin333

* plainte déposée
* Etat du dossier : En attente d'autre réponse

excellent travail berm

je n'y suis pas pour grand chose ce n'est qu'une copie du rapport de dia

mais merci quand meme ^^

OKi.^^

Mais tu as un exemple parfais ici, generalement quand tu met un dossier au magistra, essaye de lui donné l'article de loi en vigueur contre le mefait en question.

Je t'ai mis un exemple de dossier pour le rackette. il faut chercher l'arrivé du briguand dans le noeud et voir s'il y a d'autre victime possible

nouveau fait

Citation :

Bonjour cher Racam,
êtes-vous toujours Maire de Mortagne? J'espère que le village se porte bien? je vous demande cela car j'y suis parti lors du recensement de l'armée pour rejoindre Argentan et y défendre le Duché. Depuis je ne suis pas encore rentré et je visite le Duché. Mais je vous interpelle pas pour cela. Je viens de constater à ma grande surprise que j'étais accusé de trouble à l'ordre public à Mortagne,mon propre village. Je vous voulais savoir si vous étiez d'accord de plaider en ma faveur lors de mon procès qui a lieu pour le moment. Je voulais simplement vous dire que j'ai été très stupéfait quand j'ai reçu une convocation pour le tribunal car je n'ai jamais fait cela de toute ma vie et que j'ignorais l'existence d'une fonction révolte dans es menus. Merci de votre compréhension et j'espère que vous répondrez favorablement à ma demande.

Mattiasuarez