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 [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois

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Nodo

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MessageSujet: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois   [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 11:33

Le sieur Richter(-milosh) a vendu au Lieutenant Nodo 5 stères de bois à 12,95 écus, la limite à Mortagne étant de 4,00 écus.

[P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Rich10

De plus, ceci est peut être une récidive.
En effet, il existe une affaire "Richter du 16/06: Escroquerie sur blé", le jugement ayant été rendu le 14/07, et l'affaire réglée le 10/08.
Le dossier est en attente d'une réponse des hommes de lois, car l'acte précédent date de plus de un mois, mais le dossier est clos depuis moins de mois
Si c'est une récidive, aucun courrier ne lui sera posté, et une plainte sera immédiatement été déposée, comme le stipule la Justice Accélérée.


Dernière édition par Nodo le Lun 20 Oct 2008 - 0:36, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois   [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 18:13

Les hommes de lois compétents ont répondu, une plainte est donc en cours au bureau de police du château, le procès ne saurait tarder
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Nodo

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MessageSujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois   [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Icon_minitimeMer 15 Oct 2008 - 9:34

VERDICT

Citation :
Je ne m’étendrais pas sur cette
affaire ni sur cette pathétique personne accusée devant nous là
présentement et qui reste muette comme une carpe.
Je reconnais
l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à 10
écus en prélèvement direct pour le caractère récidivant de son attitude
délictueuse ainsi que le rachat des 5 stères au prix de 13 écus, en sus
d'une journée de prison histoire de lui faire voir du pays.

Qu’il en soit ainsi !

Mortesot, Juge d’Alençon
14 oct 1456
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Nodo

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MessageSujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois   [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Icon_minitimeLun 20 Oct 2008 - 0:36

Affaire réglée

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MessageSujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois   [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Icon_minitime

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