candyss2 du Bois Sacré
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| Sujet: [P]Affaire esclavagisme de Karry95 du 15-06 à 19h02 Dim 15 Juin 2008 - 20:04 | |
| constatée à 19h02 vlà encore du travailMessire Nodo [img] [/img] | |
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tarlina
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Nodo
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| Sujet: Re: [P]Affaire esclavagisme de Karry95 du 15-06 à 19h02 Lun 16 Juin 2008 - 14:42 | |
| Merci à toutes les 2, ces preuves sont ajoutées au dossier du 10/05, et une plainte a été déposée sans plus attendre. | |
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Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire esclavagisme de Karry95 du 15-06 à 19h02 Mar 29 Juil 2008 - 19:22 | |
| Citation: | *C'est bien ici qu'on a demandé un verdict ?*
Encore une affaire bien simple, au demeurant.
Ainsi donc, dame Karry, vous ne connaissiez pas le salaire minimum en vigueur dans le duché d'Alençon ? Les barèmes sont pourtant clairement affichés au panneau de la mairie de votre village, on ne peut pas dire qu'ils se cachent. Et quand bien même vos victimes ne tiennent pas à être dédommagées, ce n'est pas une raison pour faire comme si de rien n'était. Comment voulez-vous que nous le sachions si vous ne prenez même pas la peine de répondre aux courriers que les agents de la prévôté vous envoient ? Résultat, le procureur se trouve avec un malheureux procès à 3 écus à organiser, avec acte d'accusation et réquisitoire, moi avec un verdict à rendre et vous avec une condamnation pour esclavagisme.
Car vous êtes coupable, dame Karry. Votre victime n'a pas souhaité être remboursée et bien soit, elle ne sera pas remboursée. Mais je me permets de vous prélevez 3 écus pour rembourser les frais d'organisation du présent procès, car il faut bien payer les sandwichs de midi et ce n'est pas à moi de le faire.
De plus, comme la si bien fait remarqué le procureur-baron, vous êtes également coupable d'incivilité pour ne pas vous êtes présentée pour répondre à son acte d'accusation. Vous êtes donc condamnée à une amende de 5 écus, laquelle sera versée dans les caisses de la mairie de Mortagne, en espérant que cela vous permettra de prendre connaissance de ce que le maire prend la peine de tenter de vous faire savoir grâce au panneau d'accueil de la mairie.
Maintenant que vous voici au courant des salaires à respecter, j'espère que vous y serez désormais attentive lors de vos prochaines offres d'emploi. Car en cas de récidive, la Cour de justice du duché d'Alençon serait impitoyable envers votre personne.
Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !
Lenoil, juge du duché d'Alençon 29/07/1456 |
verser 5 écus à la mairie de mortagne | |
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Nodo
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| Sujet: Re: [P]Affaire esclavagisme de Karry95 du 15-06 à 19h02 Mar 2 Sep 2008 - 13:30 | |
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| Sujet: Re: [P]Affaire esclavagisme de Karry95 du 15-06 à 19h02 | |
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