[P]Affaire sir_cuisto du 10/06: Esclavagisme

Hier, une offre d'emploi de Sir_cuistota trouvé preneur en la personne de Nissar



Un message a été expédié le 11/06 aux 2 parties

Ces messages étant resté sans réponse, une plainte est déposée

Procès ouvert

Le jugement est rendu:

Citation :

*Acte d'accusation, première plaidoirie, témoignage, réquisitoire et
dernière plaidoirie : seul le verdict manquait encore à l'appel*

Sieur Sir_cuisto, j'ai du mal à croire qu'un artisan de Mortagne ne
sache pas ce qu'est un stère (oui parce que contrairement à ce que
pourrais dire le baron de Vimoutiers, c'est un nom masculin) :
n'avez-vous jamais vu de bois en vente sur le marché de votre village ?
Pour combler votre manque de connaissance en matière forestière, je
vous conseille d'aller travailler une journée dans la forêt de
Mortagne, vous y découvrirez des choses passionnantes.

Vous souhaitez savoir comment rembourser une victime d'esclavagisme au
cas où cela se reproduirait. Quant à moi, j'espère que cela ne se
reproduira plus, mais votre demande est légitime et je vais vous
répondre. Pour donner de l'argent à quelqu'un c'est facile : il suffit
d'utiliser le marché en vendant à la personne une marchandise qu'on lui
reprend plus cher, dans votre cas cela aurait fait trois écus de plus.

Cependant, comme l'a signalé le sergent Nodo, le sieur Nissar est
décédé et nous pouvons raisonnablement penser que nous ne le verrons
plus. Aussi il n'a plus aucun remboursement à espérer de votre part,
mais cela n'en fait pas moins de vous un esclavagiste. Or donc, vous
avez embauché quelqu'un à 12 écus alors que le salaire minimum en
vigueur dans notre duché est de 15 écus, nous allons donc devoir vous
châtier pour cette infraction.

Messire procureur, votre réquisitoire est fort juste sur la forme en
venant en aide à la mairie de Mortagne, mais il est quelque peu léger
sur le fond. Car comme vous l'avez justement signalé dans votre acte
d'accusation, le sieur Sir_cuisto est un récidivite puisqu'il a déjà
été condamné pour esclavagisme le 19 novembre dernier. Or il se trouve
que notre coutumier a prévu quelque chose dans les cas de récidive,
laissez-moi vous donner lecture de cet article que je trouve fascinant :

"Art. 612-4 – De la récidive
Les peines prononcées lors d’un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d’un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines
maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés."

L'accusé ayant reçu une amende de 20 écus et une journée de prison lors
de sa première condamnation, je suis légalement tenu de lui infliger
une peine supérieure, tout en restant bien sûr dans la limite du
raisonnable.

Sieur Sir_cuisto, vous êtes donc condamné à une journée de prison et
une amende de 30 écus que vous verserez à la mairie de Mortagne qui en
a plus besoin que nous. De plus, puisque vous êtes le seul responsable
de ce procès étant donné que vos avez refusé de donner suite au
courrier du sergent Nodo qui vous proposait un arrangement alors que
vous n'y aviez pas droit en temps que récidiviste, je me permets de
vous prélever 6 écus directement afin de rembourser nos frais de
représentation, car la justice est un spectacle onéreux et il n'y a
aucune raison que vous soyez condamné gratuitement.

C'est votre seconde condamnation pour esclavagisme et j'espère qu'il
n'y en aura pas de troisième car dans ce cas vous risqueriez de le
sentir passer. Je vous conseille donc à l'avenir d'être attentif
lorsque vous rédigez vos offres d'emploi et surtout de répondre aux
courriers que vous recevez, particulièrement lorsqu'ils émanent d'une
autorité quelconque.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
01/07/1456

Affaire classée