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 [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme

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ledragon54

ledragon54


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MessageSujet: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeMar 10 Juin 2008 - 2:18

et voila encore un emploi sous payer qui a trouver preneur

[+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Plaintes1tk6
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Nodo

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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeMer 11 Juin 2008 - 12:05

Un courrier a été expédié au contrevenant et à la victime le 11/06

[+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Fogiah12

[+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Haande10
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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 13:09

La victime a prit contact avec la police, et souhaite un règlement de l'affaire:

[+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Handec10

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Le contrevenant n'ayant jamais répondu, une plainte est déposée
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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeSam 21 Juin 2008 - 10:46

Procès ouvert
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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeMer 2 Juil 2008 - 0:23

Le jugement est rendu:
Citation :
*Encore et toujours un verdict à rendre*

Sieur Fogiah, je suis ravi d'entendre que vous regrettez votre acte et
que vous souhaitez vous racheter en remboursant le sieur Handek, mais
dans ce cas, pourquoi ne l'avez-vous pas fait directement lorsque le
sergent Nodo vous l'a demandé ? Si vous aviez accepté l'arrangement
qu'il vous proposait, vous auriez remboursé votre victime et plus
personne n'en aurait parlé. Tandis que maintenant, vous êtes en procès
et votre condamnation vous suivra toute votre vie.

Car vous êtes coupable, sieur Nogiah : vous avez rétribué le sieur
Handek 14 écus alors que le salaire minimum en vigueur dans le duché
d'Alençon est de 15 écus. Pour ce motif, vous êtes condamné à
rembourser à votre victime le sieur Handek l'écu qu'il lui manque pour
recevoir le salaire auquel il avait droit. Et puisqu'il est retourné
chez lui à Montmirail, vous vous y rendrez vous aussi : la journée de
voyage vous fera réfléchir au bien fondé de répondre aux courriers que
vous recevez, surtout lorsqu'ils sont envoyés par une autorité. Mais
avant que vous ne quittiez cette pièce, je me permets de vous prélever
la somme de 3 écus pour rembourser les frais de fonctionnement du
présent procès.

Sieur Nogiah, j'espère ne plus avoir à faire avec vous à l'avenir,
aussi je vous recommande d'être attentif lorsque vous rédigerez vos
futures offres d'emploi. Car en cas de récidive, la justice
alençonnaise serait impitoyable envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
01/07/1456
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Nodo

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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeVen 25 Juil 2008 - 10:10

Un second un procès pour trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice devrait être ouvert
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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitimeDim 10 Aoû 2008 - 21:08

Fogiah est mort, et retourné à la poussière

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MessageSujet: Re: [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme   [+]Affaire Fogiah du 09/06: Esclavagisme Icon_minitime

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