[P]Affaire Mine02 du 03/06: Escroquerie sur Mais

Dernière édition par Nodo le Sam 25 Oct 2008 - 10:03, édité 1 fois

Le sieur Mine02 a vendu 9 sacs de Maîs à 5,00
écus le 03/06, avec un maximum de 3,60 au Sergent Nodo

[P]Affaire Mine02 du 03/06: Escroquerie sur Mais Mais10

Le Sergent Nodo lui a expédié un pli le jour même

[P]Affaire Mine02 du 03/06: Escroquerie sur Mais Mine0210

Le pli étant resté sans réponse, une plainte a été déposée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Et allons y pour le verdict*

Sieur Mine, je ne saurais trop vous conseiller de fréquenter les tavernes afin d'y rencontrer vos concitoyens mortagnais qui vous expliqueront comment annuler une offre de vente sur le marché, ainsi qu'une foule d'autres choses toutes plus intéressantes les unes que les autres.
Notre prophète Aristote nous a enseigné que la nature de l'homme était de vivre en communauté, tâchez donc de ne pas l'oublier.
Je vous conseille encore plus de répondre aux courriers que la police prend la peine de vous envoyer, car si vous aviez accepté l'arrangement que vous proposait le sergent Nodo, le présent procès n'aurait jamaiseu lieu et nous pourrions tous autant que nous sommes vaquer à de plus plaisantes occupations.

Ayant bien entendu toutes les parties, je déclare le sieur Mine coupable d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché de Mortagne neuf sacs de maïs au prix de 5 écus l'unité, alors que la grille des prix décrétée par la mairie demande de ne pas dépasser 3,60 écus.
En conséquence de quoi, la Cour de justice du duché d'Alençon le condamne a acheter à la mairie de Mortagne un sac de maïs d'une valeur de 16,20
écus : cette somme représente les 12,60 écus que vous avez perçu de trop en vendant vos sacs trop chers, auxquels j'ajoute la valeur dudit sac de maïs, soit 3,60 d'après la grille des prix en vigueur à
Mortagne.
De plus, afin de rembourser les frais de ce procès qui était facilement évitable et qui n'aurait donc jamais dû avoir lieu, je me permets de vous faire prélever 3 écus sur le champ.

Maintenant que vous êtes avertis des prix à respecter sur le marché de Mortagne, je vous suggère d'être plus attentif la prochaine fois que vous vendrez le produit de votre champ. Car si d'aventure vous étiez à
nouveau appeler à vous présentez en ces lieux, la justice alençonnaise serait bien moins clément envers votre personne.

Justice est rendue, qu'on ne vous y reprenne plus !

Lenoil,
juge du duché d'Alençon
23/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Admin Nombre de messages : 139 Date d'inscription : 20/12/2006

Dossier clos

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