dossiers a monter suite achat par la mairie... ou embauche^^

Bonjour,

je vous mettrai ici les achats réalisé par la mairie ou les acheteurs et qui sont non conforme ...

Racam :
06-09-2009 19:20 : Vous avez acheté à Saruman 2 miches de pain pour 5,70 écus. (lui est né en 15/08/2008 donc est bien au courant des lois... pour moi a mettre en procès direct)

06-09-2009 14:10 : Vous avez acheté à Pikaspyka 1 sac de maïs pour 5,10 écus.
06-09-2009 14:10 : Vous avez acheté à Pikaspyka 1 sac de maïs pour 4,00 écus.(petite nouvelle qui a acheté le maïs a la mairie)

Citation :

(lui est né en 15/08/2008 donc est bien au courant des lois... pour moi a mettre en procès direct)

Juste une petite précision pour info, une personne est mise en procés direct seulement si elle a déjà eu affaire à un procés. Donc on ne peut pas mettre quelqu'un en procés direct comme sa, il faut d'abord régler l'affaire à l'amiable.
De plus, ces ventes peuvent être seulement des cadeaux divins...

Waldrade, peut tu t'occuper de ce jeune homme saruman et de la dame Pikaspyka pour usurpation de profession? (Voir lettre type, dans le bureau)

Courrier envoyé à Saruman

Citation :

Bonjour,
Vous vous avez vendu à 2 miches de pain pour 5,70 écus. Or vous ne produisez pas cette denrée, celle ci est réservé aux artisans ou paysans.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout
achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part
sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à
valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la
vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en
petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale
à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec
une peine de prison et des peines alternatives.

Veuillez m'expliquer pourquoi cette vente?

Cordialement,

Waldrade

Courrier envoyé à Pikaspyka

Citation :

Bonjour,
Vous vous avez vendu 1 sac de maïs pour 5,10 écus et un autre pour 4,00 écus. Or vous ne produisez pas cette denrée, celle ci est réservé aux artisans ou paysans.

Art. 622-3 – De l’usurpation du droit d’une profession
Tout
achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part
sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à
valeur ajoutée est considéré comme de l’escroquerie. Concernant la
vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en
petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale
à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec
une peine de prison et des peines alternatives.

Veuillez m'expliquer pourquoi cette vente?

Cordialement,
Waldrade

Réponse de saruman

Citation :

Expéditeur : Saruman
Date d'envoi : 2009-09-08 20:57:30Pour acheter de la viande, pardonner moi je ne savais pas que c'était interdit.

Mes respects,
Saru.

Vu avec Drizz et Diab pour l'envoi de ce courrier

Courrier envoyé à Saruman :

Citation :

Bonsoir,

Pour cette fois vous ne serez pas poursuivi mais veiller à ne pas recommencer.

Cordialement

Waldrade

excusez moi mais il se fout de votre tronche saruman... il vous parle d'achat de viande...alors qu'il a vendu du pain ^^

Pour la viande je sais, seulement voila, je vais t'eclaircir notre point de vu :

1/Bidulle a vendu ses miches.

2/ la police demande pourquoi le mechant bidulle a vendu ses miches

3/ la police juge de la nature de son argument pour le juger

reprennons le cas present.

1/ Machin a vendu deux miches a 5.70 ecus, le prix maximum etant de 6.8 il est pas specialement en infraction du coté escrocrie MAIS je vous l'accorde on l'incrimine pour "vol" de profession.

2/ On lui a demander la nature de son geste pour comprendre a quoi ca lui a servit de vendre son pain alors qu'il en mangera bien tot ou tard

3/ Il nous a répondu que c'etait pour acheter de la viande. CERTES la raison est pas top. MAIS il avait pas forcement l'argent pour monter ses caract, deuxiement je pense que deux miches vendu raisonnablement pour dire qu'on vol un profession c'est deraisonné et C'EST pour ca que la police a etait créé pour jugé de la gravité des delit et les relever.

C'est pour cela que j'ai pensé bon de lui montrer l'article de loi en vigueur et de lui dire de pas recommencer et de pas le condamné. N'oublions pas que hrp ou RP ca reste un jeu !

2009-09-15 10:50:14 : Vous avez acheté 1 couteau pour 18,00 écus à Routcho.


routcho a acheté ce couteau à messire racam hier via le mandat mairie, qui était en sa possession... pas mal pour un chef des maréchaux ^^

Courrier envoyé mzelle la mairesse

Citation :

Messire,


Vous nous avez acheté un couteau par le biai de la mairie, il se trouve que vous en avez logiquement pas besoin, puissiez vous donc, en toute aimabilité m'expliqué ce qui fut le fruit de cette envie soudaine d'acheter ce couteau.

Bien a vous, Drizzt, Sergent de police

J'attend sa réponse et j'aviserai !

...sauf erreur de ma part...
...le fait le plus reproché est de le vendre dans le cas présent.

Moi je dis ça je dis rien

oui effectivement ... va falloir apprendre à lire là !

On savait que Routcho avait acheter un couteau car il l'a acheté à la mairie Via le mandat qu'avait Racam. à 16.50

Et j'ai vu un couteau tout seul qui se baladait sur le marché à 18.00 ... donc je l'ai acheté !!! et bingo Routcho en vendeur, donc effectivement c'est la vente qu'on lui reproche.

Et il me semble Drizz que Dia a fait de joli courrier qu'il serait bon d'utiliser.

Oula oui effectivement, probleme de lecture

Mais si on me met pas tout les elements...

Citation :

On savait que Routcho avait acheter un couteau car il l'a acheté à la mairie Via le mandat qu'avait Racam. à 16.50

Je peux pas savoir que Routcho fesais de la speculation. Tsss


Je corrige ca tout de suite. Et pour ce qui est des courrier "type" j'aime pas ca manque cruellement de coeur. De plus il y a pas de lettre type pour la speculation de la part de diablo ni pour le trouble a l'ordre public

Bon allez je rattrape ca tout de suite

Citation :

Messire,

Il s'avere que je n'ai pas tout bien compris dans cette affaire il est vu que vous aviez acheter un couteau a 16.50 a Messire Racam puis avait revendu a 18.00 ecus

2009-09-15 10:50:14 : Vous avez acheté 1 couteau pour 18,00 écus à Routcho.

Par conséquent vous etes acusé de Speculation, vous avez trois jours pour racheter a qui de droit le couteau au prix qu'il vous l'a acheter 18.00 ecus. Passé se delai et votre affaire ira a la cours de justice.

Mes amitiées, Drizzt, Sergent de police

2009-09-18 07:20:13 : Vous avez vendu 1 couteau pour 18,00 écus à Routcho.

Voilà affaire classée pour Routcho ... il a racheter le couteau à 18.00 à la mairie ... maintenant reste a savoir ce qu'il va en faire

J'avais eu cette réponse avant que vous m'ajoutiez les details

Citation :

Bonjour messire,

si j'ai acheté un couteau c'est que j'ai l'intention d'avoir un champ avec des vaches ou des cochons je n'ai pas encore décidé mais j'ai vu qu'il fallait un couteau pour pouvoir abattre les bêtes une fois qu'elles ont bien été nourri ....

cordialement,

routcho,

Mais pourquoi l'avoir revendu dans ce cas...

...peut-être qu'un jour il nous expliquera pourquoi il a acheté une tapisserie à 150 écus, Jeudi dernier

...à un marchand ambulant avec qui je travaille occasionnellement

Il doit être comme moi, j'ai acheté un tonneau parce que ça faisait joli et pour ma cave, lui peut être qu'il veut refaire sa cuisine ou sa chambre à coucher.