Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Lun 8 Sep 2008 - 11:33 | |
| Le sieur Richter(-milosh) a vendu au Lieutenant Nodo 5 stères de bois à 12,95 écus, la limite à Mortagne étant de 4,00 écus. De plus, ceci est peut être une récidive. En effet, il existe une affaire " Richter du 16/06: Escroquerie sur blé", le jugement ayant été rendu le 14/07, et l'affaire réglée le 10/08. Le dossier est en attente d'une réponse des hommes de lois, car l'acte précédent date de plus de un mois, mais le dossier est clos depuis moins de mois Si c'est une récidive, aucun courrier ne lui sera posté, et une plainte sera immédiatement été déposée, comme le stipule la Justice Accélérée.
Dernière édition par Nodo le Lun 20 Oct 2008 - 0:36, édité 1 fois | |
|
Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Lun 8 Sep 2008 - 18:13 | |
| Les hommes de lois compétents ont répondu, une plainte est donc en cours au bureau de police du château, le procès ne saurait tarder | |
|
Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Mer 15 Oct 2008 - 9:34 | |
| VERDICT - Citation :
- Je ne m’étendrais pas sur cette
affaire ni sur cette pathétique personne accusée devant nous là présentement et qui reste muette comme une carpe. Je reconnais l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à 10 écus en prélèvement direct pour le caractère récidivant de son attitude délictueuse ainsi que le rachat des 5 stères au prix de 13 écus, en sus d'une journée de prison histoire de lui faire voir du pays.
Qu’il en soit ainsi !
Mortesot, Juge d’Alençon 14 oct 1456 | |
|
Nodo
Nombre de messages : 1565 Localisation : Chez nous, ou Au bureau de Police Date d'inscription : 24/05/2008
| Sujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois Lun 20 Oct 2008 - 0:36 | |
| Affaire réglée | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [P]Affaire Richter-Milosh du 08/09: Escroquerie sur bois | |
| |
|